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Procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire (AGO)

Comptabilité votée durant l’AGO

KBIS

Compte rendu informel de l’AGO

Attestation de vente délivrée par le notaire

Statuts du GFA

Pacte d’associé.e.s (version en attente d’enregistrement)

Règlement intérieur (à mettre à jour suite à l’AGO de février 2020)


BAUX

  • Bail de fermage de Julien Barousse
  • Bail de fermage de Julien Boudou (pas de réponse pour diffuser le bail) : totalité des parcelles WC183 et WC184. Et 120 m² de bâtiments sur la parcelle WC229
  • Bail de fermage de Pierre Crosnier
  • Bail de fermage d’Emilie Teisseire (refus de diffuser le bail) : totalité de la parcelle WC18. Et 22.7 m² de bâtiment sur sa parcelle + 45 m² de bâtiments sur la parcelle WC229
  • Commodat de Julien Barousse (signé par Julien Barousse, Julien Boudou ayant refusé de signer). Répartition des parcelles validée en réunion du 23 février 2020.
  • Commodat de Pierre Crosnier
  • Commodat de Julien Boudou (document non fourni) : totalité des parcelles WC229, WC18 et WC30 (décision validée en réunion du 23 février 2020)
  • Pas de commodat pour Emilie Teisseire

Plan des parcelles (notes : cadastre pas complétement à jour, la parcelle WC229, anciennement WC25, ne contient plus la maison de l’ancien propriétaire ; et les parcelles WD90 et WD92 devraient être coloriées en rouge car appartenant au GFA)