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2021

Convocation à l’AG du 4 juillet à 14 heures

Bulletin de vote

Lettre de procuration avec consigne de vote

Courrier du cabinet d’avocat « la clé des champs » (responsabilité des travaux)

Résolutions :

  1. Travaux sur le hangar loué par Julien Barousse
  2. Installation de 3 ancrages sur le talus de la parcelle WC229
  3. Création d’une activité de micro-brasserie
  4. Installation de sous-compteurs pour chaque fermier
  5. Sécurisation des accès aux compteurs et aux bâtiments pour tous les fermiers

2020

En attente du procès-verbal de l’AGO du 05/09/2020

Procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire (AGO) du 01/02/2020

Comptabilité votée durant l’AGO du 01/02/2020

KBIS

Compte rendu informel de l’AGO

Attestation de vente délivrée par le notaire

Statuts du GFA

Pacte d’associé.e.s (version en attente d’enregistrement)

Règlement intérieur (à mettre à jour suite à l’AGO de février 2020)


BAUX

  • Bail de fermage de Julien Barousse
  • Bail de fermage de Julien Boudou (pas de réponse pour diffuser le bail) : totalité des parcelles WC183 et WC184. Et 120 m² de bâtiments sur la parcelle WC229
  • Bail de fermage de Pierre Crosnier
  • Bail de fermage d’Emilie Teisseire (refus de diffuser le bail) : totalité de la parcelle WC18. Et 22.7 m² de bâtiment sur sa parcelle + 45 m² de bâtiments sur la parcelle WC229
  • Commodat de Julien Barousse (signé par Julien Barousse, Julien Boudou ayant refusé de signer). Répartition des parcelles validée en réunion du 23 février 2020.
  • Commodat de Pierre Crosnier
  • Commodat de Julien Boudou (document non fourni) : totalité des parcelles WC229, WC18 et WC30 (décision validée en réunion du 23 février 2020 à l’exception de l’attribution des bâtiments)
  • Pas de commodat pour Emilie Teisseire

Plan des parcelles (notes : cadastre pas complétement à jour, la parcelle WC229, anciennement WC25, ne contient plus la maison de l’ancien propriétaire ; et les parcelles WD90 et WD92 devraient être coloriées en rouge car appartenant au GFA)