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2021
AGE du 06/11/2021
0/ Procès-Verbal des délibérations en Assemblée Générale Ordinaire du 04/07/2021
1/ Bilan comptable 2020 et Bilan moral 2020 (2 liens différents)
2/ Point financier 2021 et Point moral 2021 (2 liens différents)
3/ Proposition de modification des pouvoirs de la gérance et Projet de gérance Pierre Crosnier/Julien Barousse (2 liens différents)
Nouvelle version de proposition de modification des pouvoirs de la gérance (document seulement mis en forme pour correspondre au format des statuts, le contenu n’a pas été modifié)
4/ Baux et commodats : annexes et avenants (proposition Pierre/Julien Barousse)
5/ et 7/ Répartition des bâtiments et espaces attenants de la ferme + Révision du Règlement intérieur (proposition des maraichers)
6/ Modification des bâtiments collectifs (proposition Pierre/Julien Barousse)
8/ Proposition de bail emphytéotique 25 ans pour installer des panneaux solaires (proposition Julien Barousse)
Lettre de procuration avec consigne de vote
Bilan des baux et commodats
- Plan des parcelles de vigne et plan de toutes les autres parcelles (2 liens différents)
- Carte représentant les bâtiments loués
- Irrégularités des baux et commodats
- Bilan des surfaces mises à disposition et louées par le GFA de Pierrefitte
AGO du 04/07/2021
Procès-Verbal des délibérations en Assemblée Générale Ordinaire du 04/07/2021
Convocation à l’AG du 4 juillet à 14 heures
Lettre de procuration avec consigne de vote
Courrier du cabinet d’avocat « la clé des champs » (responsabilité des travaux)
Résolutions :
- Travaux sur le hangar loué par Julien Barousse
- Installation de 3 ancrages sur le talus de la parcelle WC229
- Création d’une activité de micro-brasserie
- Installation de sous-compteurs pour chaque fermier
- Sécurisation des accès aux compteurs et aux bâtiments pour tous les fermiers
2020
En attente du procès-verbal de l’AGO du 05/09/2020
Procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire (AGO) du 01/02/2020
Comptabilité votée durant l’AGO du 01/02/2020
Compte rendu informel de l’AGO
Attestation de vente délivrée par le notaire
Pacte d’associé.e.s (version en attente d’enregistrement)
Règlement intérieur (à mettre à jour suite à l’AGO de février 2020)
BAUX
- Bail de fermage de Julien Barousse
- Bail de fermage de Julien Boudou (pas de réponse pour diffuser le bail) : totalité des parcelles WC183 et WC184. Et 120 m² de bâtiments sur la parcelle WC229
- Bail de fermage de Pierre Crosnier
- Bail de fermage d’Emilie Teisseire (refus de diffuser le bail) : totalité de la parcelle WC18. Et 22.7 m² de bâtiment sur sa parcelle + 45 m² de bâtiments sur la parcelle WC229
- Commodat de Julien Barousse (signé par Julien Barousse, Julien Boudou ayant refusé de signer). Répartition des parcelles validée en réunion du 23 février 2020.
- Commodat de Pierre Crosnier
- Commodat de Julien Boudou (document non fourni) : totalité des parcelles WC229, WC18 et WC30 (décision validée en réunion du 23 février 2020 à l’exception de l’attribution des bâtiments)
- Pas de commodat pour Emilie Teisseire
Plan des parcelles et des vignes du GFA de Pierrefitte.